Château de Chazeuil
Politique de confidentialité
Version du 2026-10-15 — en cours de validation juridique
1. Qui est responsable de vos données
Le responsable du traitement est DOMAINE DU CHATEAU DE CHAZEUIL (nom commercial « Château de Chazeuil », aussi connu sous le nom « Domaine du Château de Chazeuil »), société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU), immatriculée au RCS de Cusset sous le numéro 102 227 691, dont le siège est au Château de Chazeuil, 03150 Varennes-sur-Allier, Allier, France (« nous »), éditeur du site chazeuil.com. Contact pour toute question relative aux données : [email protected]. Nous n'avons pas désigné de délégué à la protection des données [à compléter : confirmer qu'il n'est pas obligatoire pour cette activité].
2. Quelles données, pourquoi, sur quelle base légale
| Situation | Données | Finalité | Base légale (RGPD art. 6) |
|---|---|---|---|
| Réservation en ligne | Prénom, nom, e-mail, téléphone, pays, message facultatif ; hébergement, dates, nombre de personnes ; prix ; langue ; date d'acceptation des CGV ; numéro de réservation ; identifiants de paiement Stripe (pas le numéro de carte) | Gérer la réservation, confirmer, vous écrire, envoyer le fichier calendrier, rembourser | Exécution du contrat (b) |
| Paiement | Traité par Stripe sur sa propre page ; nous recevons l'état du paiement et des identifiants, jamais le numéro de carte. [À VALIDER — avocat] Lorsqu'un solde reste dû, la carte utilisée pour l'acompte est enregistrée par Stripe, et non par nous, sur une fiche client Stripe, afin que le solde soit prélevé automatiquement 30 jours avant l'arrivée, comme vous l'acceptez lors de la réservation ; nous ne conservons que la référence Stripe de cette carte, ne l'utilisons à aucune autre fin et faisons retirer la carte de cette fiche Stripe une fois le solde payé ou la réservation annulée. Le dépôt de garantie (500 €) n'est jamais pris en ligne ni par Stripe : il est versé à l'arrivée, par carte, espèces ou chèque, et restitué au plus tard 7 jours après le départ | Débiter l'acompte et le solde du séjour, vous rappeler ce prélèvement 7 jours avant, rembourser | Exécution du contrat (b) ; Stripe agit aussi pour ses propres obligations (lutte contre la fraude) |
| Demande d'information | Nom, e-mail, téléphone éventuel, dates, taille du groupe, message | Répondre | Mesures précontractuelles (b) |
| Assistant de discussion | Vos messages ; la page consultée ; la langue ; votre adresse IP (limitation du débit) | Répondre à vos questions ; protéger l'assistant contre les abus | Intérêt légitime (f) : répondre aux visiteurs et sécuriser le service |
| Sécurité du site et des formulaires | Adresse IP, empreinte technique du navigateur transmise au contrôle anti-robots, compteurs de requêtes | Empêcher les abus et les robots | Intérêt légitime (f) |
| Mesure d'audience | Pages vues, provenance, pays, type d'appareil, de façon agrégée, sans cookie | Comprendre l'usage du site | Intérêt légitime (f) |
| Obligations légales | Données de facturation et de réservation ; taxe de séjour ; fiche de police le cas échéant (remplie à l'arrivée, hors du site) | Comptabilité, fiscalité, déclarations obligatoires | Obligation légale (c) |
| Litiges | Dossier de réservation et échanges | Constater, exercer ou défendre des droits | Intérêt légitime (f) |
Nous n'envoyons aucune publicité ; la lettre d'information et les e-mails après séjour sont décrits à l'article 13 [À VALIDER — avocat]. Nous ne vendons ni ne louons vos données. Nous ne faisons aucun profilage ni aucune décision automatisée produisant des effets juridiques sur vous : l'assistant de discussion répond à des questions, il ne décide rien concernant votre réservation.
Les données marquées comme nécessaires dans le formulaire de réservation sont obligatoires pour conclure le contrat ; sans elles, nous ne pouvons pas traiter la réservation.
3. L'assistant de discussion et l'intelligence artificielle
- L'assistant est un programme automatisé, pas une personne ; il vous le dit à l'ouverture. Vous pouvez à tout moment écrire à un humain par e-mail ou WhatsApp.
- Il répond d'abord par des réponses préenregistrées, sur votre navigateur. Seulement si aucune réponse préenregistrée ne convient, vos derniers messages sont envoyés à notre serveur puis à Anthropic (service d'IA Claude) pour rédiger une réponse. Évitez d'écrire des informations personnelles ou sensibles dans la discussion.
- Nous ne conservons pas le contenu de vos conversations sur nos serveurs. Pour améliorer l'assistant, nous gardons seulement un identifiant non réversible (une empreinte) des questions restées sans réponse, avec la langue et un compteur, pendant 90 jours.
- Anthropic agit comme sous-traitant. Selon sa documentation, il supprime en principe les données d'entrée et de sortie de l'API sous 30 jours, sauf exceptions [à compléter : vérifier le contrat Anthropic applicable]. Ces données ne sont pas utilisées pour entraîner ses modèles sans autorisation.
- Le transcript de la discussion reste dans votre navigateur (stockage de session) jusqu'à la fermeture de l'onglet.
4. Destinataires et sous-traitants
| Destinataire | Rôle | Pour quoi | Pays |
|---|---|---|---|
| Cloudflare, Inc. | Sous-traitant (hébergement) ; pour l'anti-robots, aussi responsable pour l'amélioration de son service (article 6) | Hébergement du site, stockage des réservations (base Cloudflare D1), contrôle anti-robots (Turnstile), mesure d'audience (Web Analytics) | États-Unis, infrastructure mondiale |
| Stripe Payments Europe, Limited (Dublin) | Prestataire de paiement ; responsable de traitement pour ses obligations propres | Paiement en ligne, remboursements, lutte contre la fraude (jamais le dépôt de garantie, versé à l'arrivée) | Irlande ; transferts vers les États-Unis |
| Resend, Inc. | Sous-traitant | Envoi des e-mails de confirmation | États-Unis [à compléter : vérifier] |
| Anthropic, PBC | Sous-traitant | Réponses de l'assistant en dernier recours | États-Unis |
| Google Ireland Limited (Google Workspace) | Sous-traitant | Messagerie : réception de vos e-mails | UE, transferts possibles [à compléter : vérifier] |
| Booking.com B.V. | Responsable de traitement distinct | Si vous réservez sur Booking.com, c'est sa politique qui s'applique ; nous recevons de sa part les informations nécessaires à votre séjour. Les calendriers échangés avec Booking.com ne contiennent aucune donnée personnelle (dates fermées seulement) | Pays-Bas |
| Comptable [à compléter : nom du cabinet comptable, le cas échéant] ; collectivité (taxe de séjour) ; autorités sur réquisition | Destinataires | Obligations légales | France |
Contenus tiers : les images du Site sont servies par le Site lui-même. La carte interactive du domaine charge ses fonds de carte et photographies aériennes auprès de l'IGN (data.geopf.fr, France), qui voit alors votre adresse IP.
5. Transferts hors Union européenne
Plusieurs prestataires sont établis aux États-Unis. Les transferts sont encadrés comme suit :
- Cloudflare : certification au EU-US Data Privacy Framework (DPF) et, à défaut, clauses contractuelles types (CCT) intégrées à son accord de traitement.
- Stripe : entité américaine certifiée DPF selon Stripe ; CCT en complément.
- Anthropic : [à compléter : CCT dans l'accord de traitement ? certification DPF ?]
- Resend : [à compléter : CCT ? certification DPF ?]
- Google : [à compléter : à vérifier]
Une décision d'adéquation (le DPF) peut être remise en cause ; un recours est pendant devant la Cour de justice de l'Union européenne (affaire C-703/25 P). En ce cas, les CCT constituent la garantie de repli. Vous pouvez obtenir copie des garanties en nous écrivant.
6. Pourquoi Cloudflare est parfois responsable de traitement
Pour le contrôle anti-robots (Turnstile), Cloudflare indique agir comme sous-traitant pour la détection des robots et comme responsable de traitement pour améliorer ce contrôle. Nous le mentionnons par transparence. Voir la Politique de cookies pour le choix qui vous est offert.
7. Durées de conservation
| Donnée | Durée |
|---|---|
| Données traitées pour les réservations | 3 ans après la fin de la relation contractuelle |
| Données traitées pour la facturation | 10 ans à compter de la clôture de l'exercice comptable |
| Données nécessaires à la gestion des litiges | Pendant la durée du délai de prescription applicable |
| Blocage de dates en attente de paiement | 1 heure |
| Réservation abandonnée avant paiement | Vos coordonnées sont effacées après 2 jours |
| Réservation payée dans la base de réservation du Site (Cloudflare D1) | Vos coordonnées : jusqu'à leur import dans le système de réservation du domaine (Lodge OS), et au plus tard 30 jours après le paiement ; les dates et montants du séjour : [à compléter : durée de conservation à confirmer] |
| Archive minimale d'une réservation payée (identité, dates, montants, paiement), accès restreint | 10 ans (conservation des contrats électroniques et obligations comptables), dans le système de réservation du domaine (Lodge OS), sur l'ordinateur du Propriétaire [À VALIDER — avocat] |
| Carte enregistrée par Stripe pour le solde (conservée chez Stripe, jamais sur nos serveurs) | [À VALIDER — avocat] Jusqu'au paiement du solde ou à l'annulation de la réservation ; la carte est alors retirée de la fiche client Stripe, au plus tard le lendemain, et ne peut plus être débitée. [À VALIDER — avocat] Pour un séjour payé en totalité à la réservation, aucune carte n'est enregistrée. Stripe conserve ses propres données selon ses obligations légales |
| Demandes d'information sans suite, et toute fiche du fichier clients (article 13) | 3 ans après le dernier contact, puis anonymisation (recommandation CNIL pour les prospects) ; demande d'inscription non confirmée : 30 jours [À VALIDER — avocat] |
| Compte Clefs de Chazeuil (article 12) | Supprimé après 3 ans sans connexion |
| Compteur de limitation de requêtes (adresse IP ou son empreinte) | 1 heure |
| Empreintes des questions non résolues de l'assistant | 90 jours |
| Contenu des conversations avec l'assistant | Non conservé chez nous ; chez Anthropic, jusqu'à 30 jours en règle générale |
| Fiche de police (si applicable) | 6 mois |
| E-mails échangés avec nous | [à compléter : 3 ans après le dernier échange, proposé] |
| Journaux techniques de l'hébergeur et de l'e-mail | Selon les prestataires [à compléter : vérifier] |
8. Vos droits
Vous pouvez demander l'accès à vos données, leur rectification, leur effacement (sauf obligation légale de les conserver), la limitation du traitement, la portabilité de celles que vous nous avez fournies, et vous opposer au traitement fondé sur notre intérêt légitime. Vous pouvez définir des directives sur le sort de vos données après votre décès.
Comment : écrivez à [email protected] en indiquant votre nom, votre e-mail de réservation et le numéro de réservation. Nous répondons dans un délai d'un mois (prolongeable de deux mois si la demande est complexe). Nous pouvons vous demander une preuve d'identité raisonnable.
Réclamation : vous pouvez saisir la CNIL (Commission nationale de l'informatique et des libertés), 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07, www.cnil.fr.
9. Sécurité
Connexion chiffrée (HTTPS) ; aucun numéro de carte ne transite par nos serveurs ; notifications de paiement signées ; accès d'administration protégé par secret ; données de réservation en accès restreint. Les e-mails que nous envoyons ne contiennent pas de pixel de suivi [à compléter : désactiver le suivi des ouvertures et des clics chez Resend].
10. Mineurs
Le site s'adresse à des adultes. Les réservations sont faites par des personnes majeures. L'assistant n'est pas destiné aux mineurs. Des photographies d'enfants sont publiées avec le consentement écrit de leurs représentants légaux.
11. Modifications
Nous mettons cette politique à jour si nos traitements changent ; la date en tête fait foi. Éditeur : DOMAINE DU CHATEAU DE CHAZEUIL, Château de Chazeuil, 03150 Varennes-sur-Allier, Allier, France.
12. Clefs de Chazeuil, le programme des hôtes
[À VALIDER — avocat] Clefs de Chazeuil compte les nuits que vous réservez directement auprès de nous. L'adhésion est facultative : vous adhérez uniquement en cochant, au moment de réserver, une case qui n'est pas cochée par défaut ; la réservation fonctionne de la même façon sans elle.
| Donnée | Finalité | Base légale |
|---|---|---|
| Un numéro de membre ; votre prénom ; une forme codée de votre adresse e-mail (un code à sens unique, avec clé, dont l'adresse ne peut pas être retrouvée : l'adresse elle-même n'est pas conservée dans le programme) ; la date d'adhésion et celle de la dernière connexion | Vous reconnaître comme membre et vous permettre de vous connecter | Consentement (a), donné en cochant la case |
| Le lien entre votre adhésion et vos séjours directs payés (dates, logement, nombre de nuits) | Calculer vos points : un point par nuit payée réservée directement | Consentement (a) |
| Liens de connexion et cookie de session `clefs_session` : seul un code à sens unique de chacun est conservé ; un lien fonctionne une fois, pendant 15 minutes ; une session dure 30 jours pour une connexion à Clefs de Chazeuil, 8 heures lorsqu'elle est ouverte par une connexion à Mon Chazeuil (section 14) | Vous connecter sans mot de passe | Consentement (a) ; le cookie est strictement nécessaire à l'espace membre que vous avez demandé |
- Où : dans la base de réservation du Site (Cloudflare D1, section 4). L'e-mail de connexion est envoyé par Resend (section 4).
- Combien de temps : les liens sont effacés au bout d'un jour, les sessions à leur expiration, et une adhésion sans connexion pendant 3 ans est supprimée.
- Votre choix : sur la page Clefs, vous pouvez vous déconnecter, vous déconnecter de tous vos appareils ou supprimer votre compte, ce qui retire votre consentement. La suppression efface votre adhésion et ses liens avec vos séjours ; les dossiers de réservation eux-mêmes suivent les durées de conservation de la section 7. Le retrait du consentement est sans effet sur une réservation.
13. Notre fichier clients, la lettre d'information et les e-mails après le séjour
[À VALIDER — avocat] Nous tenons une fiche par adresse e-mail (le « fichier clients ») pour les hôtes ayant réservé sur ce site, les membres des Clefs de Chazeuil, les abonnés à la lettre d'information et les personnes qui nous ont écrit au moyen des formulaires de demande. Ce fichier est distinct de la réservation elle-même : les coordonnées portées sur une réservation restent effacées comme l'indique l'article 7.
| Donnée | Finalité | Base légale |
|---|---|---|
| Adresse e-mail, prénom, nom, pays, langue ; votre première provenance (réservation, lettre d'information, demande) ; une étiquette de ce que vous êtes (hôte, membre, abonné, demandeur, demande de groupe ou de fête) | Savoir à qui nous écrivons, dans votre langue ; vous répondre ; tenir une seule fiche par personne | Exécution d'un contrat ou mesures précontractuelles (b) pour les hôtes et les demandeurs ; consentement (a) pour les abonnés |
| Vos réservations sur le site (lien vers la réservation, premier et dernier séjour, nombre de séjours) | Afficher vos séjours dans Mon Chazeuil ; programmer les e-mails ci-dessous | Exécution d'un contrat (b) |
| Lettre d'information : statut (demandée, confirmée, désinscrite), date et heure de chaque étape, formulaire utilisé, empreinte à clé de l'adresse IP de la demande (jamais l'adresse elle-même) | N'envoyer la lettre qu'aux personnes qui l'ont confirmée, et prouver ce consentement | Consentement (a), donné par une case non cochée par défaut et confirmé par un lien envoyé à votre adresse (double opt-in) |
| Anniversaire : jour et mois seulement (jamais l'année) | Vous envoyer un message d'anniversaire | Consentement (a), par une case distincte non cochée dans Mon Chazeuil |
| Les e-mails automatiques déjà envoyés (lequel, quand) | Ne jamais envoyer deux fois le même e-mail | Intérêt légitime (f) |
Les e-mails envoyés automatiquement :
- avant votre séjour (environ 7 jours avant l'arrivée) : informations pratiques (horaires, adresse, dépôt de garantie, contact). Il fait partie de votre réservation (b).
- après votre séjour (le lendemain du départ) : un remerciement, une invitation à laisser un avis sur Google et une présentation des Clefs de Chazeuil ; puis, un an plus tard, un mot pour vous inviter à revenir. En tant que client, vous les recevez au titre des règles qui permettent à une entreprise d'écrire à ses propres clients au sujet de services analogues, sauf si vous vous y êtes opposé ; vous pouvez les refuser lors de la réservation en nous écrivant, puis en un clic dans chacun de ces e-mails [à compléter : [À VALIDER — avocat] exception « soft opt-in » de l'art. L34-5 du CPCE pour une réservation directe].
- la lettre d'information, quelques lettres par an, uniquement si vous vous êtes inscrit et l'avez confirmé. Les lettres de saison sont rédigées par les propriétaires dans Brevo.
- un message d'anniversaire, uniquement si vous avez indiqué le jour et le mois et coché la case.
Désinscription : chacun de ces e-mails (sauf celui qui précède votre séjour, qui fait partie de votre réservation) comporte un lien « Me désinscrire en un clic », l'en-tête standard de désinscription en un clic qu'affichent les messageries, et un lien vers vos préférences. La désinscription arrête en une fois la lettre d'information, tous les e-mails après séjour et le message d'anniversaire ; les e-mails liés à une réservation continuent.
Brevo (Sendinblue SAS, France ; serveurs dans l'Union européenne) est notre sous-traitant pour la lettre d'information : seuls les abonnés confirmés lui sont transmis (adresse, nom, langue, pays, palier et points Clefs, dernier séjour), et ils en sont retirés lorsqu'ils se désinscrivent ou demandent l'effacement. Tant que Brevo n'est pas configuré, rien ne sort de notre base de réservations (Cloudflare D1, article 4). Les e-mails sont envoyés par l'intermédiaire de Resend (article 4).
Durée : une fiche est anonymisée 3 ans après votre dernier contact avec nous (dernier séjour, dernière réservation, dernier message ou connexion, dernière modification de préférences), conformément aux recommandations de la CNIL pour les prospects ; une demande d'inscription jamais confirmée est effacée au bout de 30 jours. Cela ne réduit pas la durée légale de conservation des dossiers de réservation (article 7).
14. Mon Chazeuil, votre espace sur le site
[À VALIDER — avocat] Mon Chazeuil (/account) affiche vos séjours réservés sur ce site, leur solde, vos points et avantages Clefs de Chazeuil, et vos préférences. Vous vous connectez par un lien à usage unique envoyé à votre adresse e-mail (valable une fois, pendant 15 minutes ; seule une empreinte à sens unique en est conservée), sans mot de passe. Vous restez connecté grâce au cookie `chz_account` (HttpOnly, Secure), qui dure 8 heures ou jusqu'à votre déconnexion ; pour un membre des Clefs, le cookie `clefs_session` est déposé pour les mêmes 8 heures (une connexion directe à Clefs de Chazeuil dure 30 jours, voir la section 12). Tous deux sont strictement nécessaires à l'espace que vous avez demandé (voir la Politique de cookies).
Dans Mon Chazeuil, vous pouvez à tout moment :
- modifier vos préférences (lettre d'information, e-mails après séjour, langue, anniversaire) ;
- télécharger une copie de vos données (droits d'accès et à la portabilité, RGPD art. 15 et 20), sous forme de fichier ;
- demander l'effacement de vos données (art. 17) : nous vous envoyons un lien de confirmation par e-mail ; dès que vous l'ouvrez, votre fiche du fichier clients est anonymisée, votre compte Clefs de Chazeuil supprimé, vous êtes retiré de Brevo, et les propriétaires en sont informés afin de supprimer ce qui n'est plus nécessaire ailleurs. Les dossiers de réservation que la loi nous impose de conserver (article 7) le sont pour cette seule durée.
Vous conservez tous les droits de l'article 8, notamment celui de vous opposer aux e-mails après séjour et de retirer un consentement à tout moment, sans effet sur ce qui a été fait auparavant.
15. La vidéosurveillance sur le domaine
Le Domaine est équipé d'un dispositif de vidéoprotection destiné à assurer la sécurité des personnes et la protection des biens. Ce dispositif concerne les accès au Domaine, certaines zones extérieures du Domaine ainsi que les abords des bâtiments ; les caméras ne sont jamais installées à l'intérieur des espaces privatifs des logements.
- Finalités : prévenir et détecter la commission d'infractions, protéger la santé et la sécurité des clients, des visiteurs et des employés du Domaine, ainsi qu'assurer la sécurité des biens. Toutes les caméras de vidéosurveillance installées dans le Domaine ont été positionnées de manière à ne filmer que les zones qui doivent être surveillées pour accomplir ces finalités, conformément au respect de votre vie privée.
- Base légale : l'intérêt légitime du Domaine consistant à maintenir la sécurité des locaux, des clients et visiteurs ainsi que des employés (RGPD, art. 6, 1, f).
- Durée : les images enregistrées sont conservées pendant une durée de 30 jours à compter de leur enregistrement.
- Son : seules les images sont enregistrées ; le son n'est pas capté par le dispositif.
- Destinataires : le personnel habilité du Domaine, le personnel habilité de nos sous-traitants et, le cas échéant, les autorités compétentes.
Vous disposez sur ces images des droits de l'article 8.