Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site chazeuil.com (« le Site ») est édité par DOMAINE DU CHATEAU DE CHAZEUIL (nom commercial « Château de Chazeuil », aussi connu sous le nom « Domaine du Château de Chazeuil »), société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU), immatriculée au RCS de Cusset sous le numéro 102 227 691, dont le siège est au Château de Chazeuil, 03150 Varennes-sur-Allier, Allier, France.

• Forme juridique : société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU), au capital de [à compléter : capital social] €
• Immatriculation : SIREN 102 227 691, SIRET 102 227 691 00015, RCS Cusset 102 227 691
• Activité (NAF) : 55.20Z, hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
• TVA intracommunautaire : FR28102227691
• Téléphone : +33 7 69 31 68 93 (également WhatsApp)
• E-mail : [email protected]
• Président de la société : Daniel Neshto

Directeur de la publication : [à compléter : directeur de la publication, désigné sur avis de l'avocat]

Réalisation du site : Built by MUDU.ME & Command Central SRL.

2. Établissement exploité

Château de Chazeuil, 03150 Varennes-sur-Allier, Allier, France. Maisons de vacances situées sur le domaine, ouvertes à la location saisonnière du 6 mai au 30 novembre. Le château est la demeure de la famille : il n'est pas loué.

• Numéro d'enregistrement du meublé de tourisme : [à compléter : numéro d'enregistrement, si exigé par la commune de Varennes-sur-Allier ou par le téléservice national]
• Classement : [à compléter : classement en étoiles, ou « non classé »]

3. Hébergeur du Site

Cloudflare, Inc., 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis. Téléphone : [à compléter : numéro de téléphone publié par Cloudflare]. Site : https://www.cloudflare.com

4. Prestataires qui stockent ou traitent des données pour le Site

• Cloudflare, Inc. (adresse ci-dessus) : hébergement, stockage des données de réservation (Cloudflare KV), protection anti-robots, mesure d'audience sans cookie.
• Stripe Payments Europe, Limited, One Wilton Park, Wilton Place, Dublin 2, Irlande : paiement en ligne sécurisé. Les données de carte bancaire sont saisies uniquement sur la page de paiement de Stripe et ne transitent pas par le Site.
• Resend, Inc., États-Unis : envoi des e-mails de confirmation et de notification. [à compléter : adresse postale de Resend]
• Google Ireland Limited (Google Workspace) : messagerie de l'éditeur. [à compléter : confirmer que la messagerie est bien Google Workspace et quelle entité Google est le cocontractant]
• Anthropic, PBC, États-Unis : service d'intelligence artificielle utilisé uniquement par l'assistant de discussion du Site, lorsqu'une question n'a pas de réponse préenregistrée.

Détail des traitements et des transferts hors Union européenne : voir la Politique de confidentialité.

5. Contact et réclamations

Toute demande peut être adressée à [email protected], par téléphone ou WhatsApp au +33 7 69 31 68 93, ou par courrier à l'adresse du siège. Nous répondons sous 24 heures, et sous 48 heures en période de forte affluence. Pour les réclamations relatives à une réservation, voir les Conditions générales de vente, article « Réclamations et médiation ».

Médiateur de la consommation : [à compléter : médiateur de la consommation désigné sur avis de l'avocat : nom, adresse et site]

6. Assurance responsabilité civile professionnelle

[à compléter : nom, coordonnées et couverture géographique de l'assureur]

7. Propriété intellectuelle

Les textes, photographies, logos, plans et éléments graphiques du Site sont protégés par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction ou réutilisation sans l'accord écrit de l'éditeur est interdite, sauf exceptions légales. Les photographies représentant des personnes sont publiées avec leur accord, ou celui de leurs représentants légaux lorsqu'il s'agit d'enfants (ces accords écrits existent).

8. Responsabilité

L'éditeur s'efforce de tenir les informations du Site exactes et à jour. Les disponibilités et les prix font foi au moment de la réservation, tels qu'affichés et confirmés par e-mail. Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers (par exemple Booking.com) dont l'éditeur n'est pas responsable.

9. Données personnelles et cookies

Voir la Politique de confidentialité et la Politique de cookies.

10. Droit applicable

Droit français. Pour les litiges avec un consommateur, voir les Conditions générales de vente.